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Légal ou non mes modifications?

Texte et vidéo de Etienne Desjardins, Chroniqueur MOD4x4

J’en ai entendu pas mal d’histoires sur ce qui est supposément légal ou non sur nos trucks. Habituellement, lors de ces débats, c’est celui qui parle avec le plus d’assurance qui finit par «avoir raison» puisqu’il à l’air de connaître ça. C’est pathétique, surtout quand on voit d’autres gars se fier là-dessus et investir 10-15 000$ sur leur daily driver et se rendre complètement illégaux sur la chaussée!

Voici le lien pour télécharger le document «Les véhicules modifiés ou de fabrication artisanale» :

http://www.saaq.gouv.qc.ca/documents/documents_pdf/dossiers_speciaux/veh_modif_artisan.php

Voici le lien du site d’une firme d’ingénieurs qui peut vous obtenir la permission de circuler sur la voie publique:

http://www.camtechconsultants.ca/contact.html

Laissez-moi des commentaires (pas trop violents s.v.p : c’est quand même pas moi qui ait inventé ces lois!).

9 Commentaires

  1. Max dit :

    Merci! spécifiquement pour le mot de la fin!

  2. Luc levesque dit :

    Merci Prof!

    Et en passant, pour les autres chroniques aussi!

  3. Merci les gars! Il y aura bientôt des chroniques du prof à Télé-Mag (Tuning 4×4).

  4. Le Jap dit :

    Je trouve ça drôle que tu ailles visé Rubicon express et Teraflex, parce que c’est deux marque on été vendue pas jeep dans leur catalogues mopar………

  5. Jocelyn dit :

    S’ils sont vendu par Mopar, ils sont probablement approuvé donc tu n’est pas considéré comme véhicule modifié. Attention, le concessionnaire sera en mesure de vous donner l’information si cette pièce est légale sur la route ou non. Il est aussi possible que la pièce Mopar soit approuvé et non le kit de suspension de marque xxx. Le Mopar est surement plus cher et c’est peut-être cette approbation que vous payez.

  6. Profile photo of MOD4x4.com MOD4x4.com dit :

    Il faut faire attention ici à deux concepts, soit celui de la certification de Transport Canada sur les produits de cette industrie (le fameux DOT) et le Code de la sécurité routière du Québec.

    Ainsi, au Fédéral, les manufacturiers ainsi que les importeurs de véhicules doivent avoir les rapports d’essai pour certification démontrant la conformité de toutes les composantes, systèmes ou produits. Maintenant, chaque province possède son « Code de la sécurité routière » avec chacun leurs propres particularités.

    Dans le cas de Mopar, chacun des produits énumérés possède une certification fédérale DOT permettant leur utilisation au Canada. Cependant, cette certification DOT ne veut pas dire qu’il soit légal ou non de l’installer sur un véhicule dans toutes les province. Pour ce point, l’on doit se référer au « Code de la sécurité routière » de sa propre province. C’est ce dernier qui vient préciser si le produit peut être utilisé sur le réseau routier de sa juridication.

    Ainsi, dans le cas de Mopar ou de tout autre manufacturier, un produit peut être certifier DOT et apparaitre dans un catalogue canadien (il peut être utilisé au Canada). Maintenant, il revient au consommateur de valider s’il est en droit de l’utiliser dans sa province… et il vaut mieux faire cette vérification avant l’achat. Nous pouvons vous donner un autre exemple. La compagnie Porsche offrait jusqu’à tout récemment des espaceurs de roues (spacer), pour certaines options, sur ses véhicules en vente au Canada. Des espaceurs DOT, mais tout à fait illégal au Québec… même sur un véhicule de plus de 100 000$!

  7. Bon argument en ce qui concerne le fait de payer plus cher le kit Mopar. il faudrait vérifier si ça passe au Québec. Par ailleurs, même si le concessionnaire (tout autant que le catalogue Mopar) vous dit que le kit est approuvé, il est loin d’avoir le dernier mot. C’est l’inspecteur mandaté de la SAAQ qui en jugera. Cependant, si votre concessionnaire vous dit que votre kit est approuvé, je vous recommande de leur faire signer un papier et de le montrer à l’inspecteur en question, histoire de vous aider à le convaincre. D’ailleurs, d’un inspecteur à l’autre, je crois qu’il peut y avoir une bonne marge de différence. Il vaut peut-être la peine de se « magasiner » un inspecteur et de se passer le mot si on en trouve un qui est amateur de 4×4 ;)

  8. Karl dit :

    Je viens de découvrir votre site ! Beaucoup d’info très utile ici. Je sais que cette chronique remonte à plus d’un an, mais je pose ma question pareille qui va dans le même sens que les derniers messages… Qu’en est-il lorsque l’on achète du dealer un truck flambant neuf monté avec du BDS, teraflex, AEV etc…., je ne parle pas de mopar précisément, mais bien des aftermarket, Si on suit la logique des derniers messages tout de suite après avoir sorti du garage, après l’achat on doit tout de suite aller faire faire une inspection de la SAAQ…right ? On commence à en voir pas mal de truck flambant neuf monté dans les cours de garage. Les gens qui achète ces truck monté à l’état neuf pourrait demander/exiger du vendeur de faire passer le truck à l’inspection de la SAAQ avant le contrat de vente….car il est déjà tagé comme un véhicule modifié même avant la vente… Qu’en pensez-vous ? Pensez-vous que les dealers sont au fait cette loi..?!

  9. Profile photo of MOD4x4.com MOD4x4.com dit :

    Bonjour Karl, la Loi s’applique à tous les citoyens… particuliers ou entreprises. Effectivement, de plus en plus de véhicule sont modifiés par les concessionnaires. On ne parle pas ici de véhicule d’origine, mais bien d’un véhicule modifié. Si les modifications réalisées par le concessionnaire respectent le cadre légal, il n’y a pas de problème. Si les modifications ne les respectent pas, le véhicule n’est pas plus légal que si c’est vous qui aviez fait celles-ci. Donc, lorsque vous acheté un véhicule modifié chez un concessionnaire, l’argument devant la Court que « je l’ai acheté de même chez le dealer » ne tient pas. Vous l’avez acheté… vous accepté la responsabilité de rouler avec le véhicule (à moins que l’on parle d’un défaut de fabrication, mais il s’agit d’un tout autre dossier). Cependant, il faut dire que les modifications faites par les concessionnaires sont plus souvent qu’autrement d’ordre esthétique uniquement. Dans ce cas, s’il s’agit d’un produit approuvé et qui respecte le cadre légal, il n’y a pas de problème. Mais oui, si le concessionnaire modifie par exemple la suspension d’un véhicule et le met en vente… il vend peut-être un véhicule « non légal ». En était-il conscient et aux faits? Pas certains. Il semble plus que les concessionnaires veulent profiter de l’envoûtement actuel des consommateurs. Considérant aussi leur très très très faible réinvestissement dans le 4×4 hors route (qui fait la promotion de leurs produits) … nous ne sommes pas certains qu’ils ont une très forte considération pour les amateurs de 4×4 hors route…

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